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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE
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LE PRIX DE L'ART BIBLIOTHEQUE CONNAISSANCE DES ARTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRIX DE L'ART BIBLIOTHEQUE CONNAISSANCE DES ARTS
SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1318122
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
LE PRIX DE L\'ART BIBLIOTHEQUE CONNAISSANCE DES ARTS de SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE

Présentation de la marque LE PRIX DE L'ART BIBLIOTHEQUE CONNAISSANCE DES ARTS

Déposée le 25 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PRIX DE L'ART BIBLIOTHEQUE CONNAISSANCE DES ARTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE domicilié(e) 23 rue des Jeuneurs,75002 PARIS (dossier no 2288428) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 951 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle domicilié(e) 65 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2288428) - 92517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PRIX DE L'ART BIBLIOTHEQUE CONNAISSANCE DES ARTS est expirée depuis le 25 juillet 2015.

SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CONNAISSANCE DES ARTS , CONNAISSANCE DES ARTS , PLAISIR DE FRANCE , CONNAISSANCE DU PATRIMOINE , PLAISIR DE FRANCE , CONNAISSANCE DES ARTS , CONNAISSANCE DE LA MODE , CONNAISSANCE DE LA DECORATION , CONNOISSEUR OF ARTS , CONNAISSANCE DES ARTS


SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE Société à Responsabilité Limitée - 23 rue des Jeuneurs,75002 PARIS (dossier no 2288428) - 75002 - France - SIREN 304951460


Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - 65 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2288428) - 92517 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Renouvellement avec limitation le 17 mai 2005 n°2288428 - Publication au BOPI 2005-05-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2005 n°2051625 - Publication au BOPI 2005-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350082 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 26 septembre 2006 - Changement d'adresse n°441117 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 30 août 2010 - Changement d'adresse n°531129 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.